Premiers passages en CSE #1 : les élus doivent s’investir
La plupart des comités d’entreprise n’ont pas encore passé la main au CSE qui doit le remplacer d’ici à la fin de cette année. Mais certains pionniers ont déjà franchi le cap et nous avons eu l’occasion d’en accompagner quelques-uns. Dans une série de deux articles, nous vous proposons un retour d’expérience : passage en revue des écueils à éviter et des bonnes pratiques.
Dès le début de l’année 2018, les élu.e.s de deux comités d’entreprise qui n’étaient pas clients du cabinet nous ont sollicités pour les aider à « franchir le pas » du passage en CSE. Nous nous étions croisés dans le cadre des activités de Cezam-Auvergne : matinée débat, assemblée générale ou formation de trésoriers. Pour eux, la date approchait rapidement : leurs élections étaient prévues à une échéance de deux ou trois mois.
Leurs motivations à se faire accompagner dans cette transition étaient de laisser des documents comptables fiabilisés par l’intervention d’un professionnel spécialisé, et ce d’autant plus qu’ils.elles ne se présentaient pas aux élections du CSE.
Les échanges préalables aux élections ont amené ces élus à demander – et obtenir – des heures de délégation pour les trésoriers ou secrétaires du CE – après la fin de leur mandat – afin de réaliser l’arrêté des comptes du CE et de gérer la période de transition pendant la mise en place du CSE.
L’aboutissement du passage de relais s’est traduit par une réunion à laquelle participaient les nouveaux élus du CSE et des représentants de l’ancien CE. Au cours de cette réunion, les derniers comptes du CE ont été approuvés, puis le transfert du patrimoine a été accepté par les élus du CSE.
En mode expérimental
Tout cela a pu se dérouler en un laps de temps assez court, parce que ces deux CE disposaient d’un outil de gestion nous permettant de récupérer sous tableur Excel leurs données comptables de l’année antérieure et de l’année en cours.
L’autre élément d’explication réside dans le fait que ces deux comités géraient un nombre d’activités limité.
Enfin, cela supposait un investissement des élus en charge de la gestion du CE et notre capacité à organiser et planifier ces travaux « imprévus » : nous nous sommes adaptés d’autant plus volontiers qu’il était intéressant, pour nous, d’observer « in vivo » la mise en œuvre de cette réforme complexe, par ces élu.e.s pionniers qui ont fait partie des premiers à l’expérimenter.
L’un des points les plus « sensibles » que nous avons pu expérimenter à cette occasion a été celui de l’inventaire des stocks de billetterie à la date d’arrêté des comptes du CE. Notre recommandation : cet inventaire doit être réalisé physiquement et, si possible, par deux personnes.